Qu’est-ce que les tantièmes de copropriété ?

Comme pour la quote-part ou le lot, le tantième fait partie des notions de base à connaître absolument pour les futurs acheteurs d'un bien en copropriété. Qu'est-ce qu'en réalité les tantièmes de copropriété ? Comment procède-t-on aux calculs des tantièmes de copropriété ? Élément de réponse !

Qu'appelle-t-on tantièmes de copropriété ?

Les tantièmes représentent la part de copropriété que possède chacun des copropriétaires. Ils permettent en réalité de définir la participation de chaque propriétaire au cours de l'assemblée générale. Ils permettent également de répartir le paiement des différentes charges qui sont liées aux parties communes du bien en copropriété. Il s'agit par exemple des frais qui se rapportent à la chaudière et aux canalisations. Cela peut aussi concerner les jardins ou les parcs qui sont affectés à l'usage ou à l'utilité de tous les copropriétaires pour chaque espace exploité.

Les tantièmes de chaque copropriétaire sont définis dans l'état descriptif de division. La répartition des tantièmes peut éventuellement être modifiée par un vote en assemblée générale. De façon générale, les copropriétés sont subdivisées en millièmes de parts, il s'agit en effet de tantièmes exprimés sous forme de mille. C'est donc l'unité de division de l'ensemble de l'immeuble, en mille parts exactes.

Comment peut-on calculer les tantièmes de copropriété ?

Les tantièmes sont calculés sur la base de plusieurs critères dont la surface du lot de copropriété. Il s'agit ici de la partie du bâtiment comportant nécessairement une partie privative et une quote-part de parties communes. Les tantièmes s'évaluent aussi sur la base de la consistance. Sont considérées ici, les options telles que l'existence ou non d'un balcon ou d'une terrasse. Enfin, le dernier critère qui permet de calculer les tantièmes de copropriété est la situation du bien.

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Quels sont les paramètres qui entrent en compte dans sa modification ?

Normalement, les modifications des tantièmes doivent être décidées par un vote en assemblée générale à l'unanimité des copropriétaires. Néanmoins, certaines situations peuvent conduire à une modification de la répartition des tantièmes par un vote en assemblée générale à une autre majorité que l'unanimité des copropriétaires. Au rang de ces situations, on retrouve en premier lieu le changement d'usage d'une partie privative. Cela concerne les parties suivantes des bâtiments :

  • la porte d'entrée ;
  • le salon ;
  • la salle de bains ;
  • et des terrains réservés à l'usage exclusif d'un copropriétaire par exemple si le lot prévu pour l'habitation est modifié pour l'exercice d'une profession libérale.

Le second facteur qui pourra intervenir est la division d'un lot de copropriété suivie d'une vente de tout ou partie des fractions issues de cette opération. Enfin, la modification de la répartition peut se faire à l'issue d'une décision du syndicat de copropriétaires d’opérer des travaux. Tel est souvent le cas lorsque le syndicat prend une décision qui pourrait avoir une incidence sur la répartition des charges ou lorsqu'il décide de réaliser un acte d'achat ou de vente. Prenons comme exemple, la vente de paliers d'étages à des copropriétaires.

Quelle est la différence entre tantièmes et millièmes de copropriété ?

Si le terme de tantièmes est souvent utilisé dans le langage de la copropriété, celui de millième est aussi évoqué très souvent. Il faut noter aussi que leur emploi peut parfois porter à confusion, car la nuance est extrêmement mince. Toutefois, notez que les deux renvoient à un principe identique. De manière concrète, le tantième désigne l'unité générale, et le millième lui précise la mesure de l'unité. Par exemple, les tantièmes sont afférents au lot A qui représente 100 / 1000ème de copropriété, et de ceux correspondant au lot B 200 / 1000ème. Sachez pour terminer que, pour les copropriétés les plus importantes, les tantièmes sont exprimés en dizaine de milliers, voire en centaines de milliers.

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