La vétusté correspond à la dépréciation d’un bien avec le temps, l’usage ou l’usure normale. En assurance habitation, elle sert à évaluer l’indemnisation après un sinistre lorsque le bien endommagé n’a plus la valeur d’un bien neuf.
L’assureur ou l’expert peut appliquer un taux de vétusté selon la nature du bien, son ancienneté, son état et les règles du contrat. Ces grilles varient selon les assureurs et ne doivent pas être supposées identiques d’un contrat à l’autre.
Exemple concret : un revêtement de sol ancien est abîmé par un dégât des eaux. L’indemnisation peut tenir compte de son usure, sauf si le contrat prévoit une garantie plus favorable, comme une indemnisation en valeur à neuf sous conditions.
La vétusté se vérifie dans les conditions générales et particulières du contrat. En cas de désaccord sur l’évaluation, un échange argumenté avec l’assureur ou l’expert est nécessaire.