La copropriété existe lorsqu’un immeuble ou un ensemble immobilier appartient à plusieurs personnes. Chaque copropriétaire possède un lot, généralement composé d’une partie privative, comme un appartement, et d’une quote-part de parties communes, comme le hall, la toiture, les escaliers ou certains équipements collectifs.
Le fonctionnement est organisé par un règlement de copropriété. Les décisions se prennent en assemblée générale, selon les règles applicables à chaque type de vote. Le syndic exécute les décisions, administre l’immeuble et appelle les charges. Avant d’acheter un lot, il faut lire les documents transmis, vérifier les travaux votés, les charges et les éventuels litiges. LQE traite ces sujets dans sa rubrique immobilier, mais une acquisition engageante mérite l’appui d’un notaire.
À retenir
- Un lot comprend une partie privative et une part de parties communes.
- Le règlement fixe les droits et obligations des copropriétaires.
- Les décisions collectives sont prises en assemblée générale.